Les bons accords font les bons amis

Conditions générales

Conditions générales pour les formations de Purusha bv.

En réservant / s'inscrivant à une formation, un atelier ou toute autre activité proposée par Purusha bv, le client ou son représentant légal indique clairement qu'il accepte les conditions générales et spécifiques.

  1. Tous les ateliers, sessions et cours ont pour seul but de promouvoir la croissance personnelle et le bien-être de la clientèle. Ils ne sont en aucun cas destinés à remplacer une thérapie conventionnelle, quelle qu'elle soit. Le client est entièrement responsable de ses actes pendant les ateliers, les sessions et les cours.
  2. Si le client décide d'interrompre le cours ou la série de séances après la date de début, l'intégralité des frais reste due. Aucun remboursement ne sera effectué.
  3. Le client est conscient et accepte que les formations, les cours et les ateliers peuvent être reportés à une autre date, ne pas pouvoir être poursuivis ou être remplacés par d'autres formes de travail en raison, par exemple - et sans s'y limiter - de diverses circonstances telles que des circonstances liées aux installations et à la logistique, un nombre trop faible d'inscriptions ou des cas de force majeure. Purusha bv s'efforcera toujours de fournir la meilleure qualité possible dans les circonstances données. La restitution de toute avance ou de tout paiement versé sera décidée à la discrétion de Purusha bv.
  4. Toute plainte concernant le service doit être signalée immédiatement pendant ou après le cours, l'atelier ou l'activité.
  5. Notre responsabilité est limitée au montant assuré par notre police d'assurance "responsabilité professionnelle".
  6. L'étudiant est responsable de tout dommage causé dans les salles de classe ou le matériel loués ou fournis.
  7. Tous les supports de cours et la formation elle-même sont protégés par le droit d'auteur. Aucune copie ne peut être réalisée sous quelque forme que ce soit sans l'accord écrit préalable de Purusha bv. Aucun enregistrement audio-visuel ne peut être effectué pendant les cours de formation et autres activités sans le consentement préalable de Purusha bv.
  8. Purusha bv peut ou non mettre des enregistrements audiovisuels à la disposition des étudiants dans le cadre d'un programme de formation. Ces enregistrements sont destinés au développement personnel de l'élève et ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Ils ne peuvent pas non plus être mis à la disposition de tiers, sous quelque forme que ce soit.
  9. Les problèmes de santé, quels qu'ils soient, doivent toujours être mentionnés avant chaque session, formation ou atelier. En cas de problèmes de santé, le client déclare qu'il a l'autorisation de son médecin ou de son thérapeute pour participer aux activités de Purusha bv, indépendamment des méthodes de travail choisies.
  10. La participation aux formations, ateliers et activités se fait toujours sous votre propre responsabilité.
  11. Toutes les factures sont payables en espèces avant le début d'une activité, sauf accord contraire par écrit.
  12. Toute réclamation concernant la facture doit être faite par lettre recommandée dans les 10 jours suivant la date de la facture.
  13. En cas de non-paiement ou de paiement tardif, Purusha bv facturera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de 12% par an sur la dette impayée, à majorer d'une indemnité forfaitaire de 10% de la dette impayée avec un minimum de 500 EUR, sous réserve des frais de rappel, juridiques et administratifs qui seront facturés séparément.
  14. En cas de litige et également en cas de non-paiement des factures, seul le droit belge est applicable et le litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Termonde.

 

 

Informations utiles

Purusha bv

Bareeldreef 3, 9255 Buggenhout

TVA BE0454266935

Banque BE87 7360 3629 0794

academy@purusha.be